Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FreeWaterBox
Ennesys, SA

Numéro de dépôt :
4125892
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
FreeWaterBox de Ennesys

Présentation de la marque FreeWaterBox

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) Ennesys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FreeWaterBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ennesys domicilié(e) 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ennesys, M. Florian Chauvin domicilié(e) 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France.

La marque FreeWaterBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeWaterBox est expirée depuis le 14 octobre 2024.

Ennesys a également déposé les autres marques suivantes : ALPHYBIOS


Ennesys, SA - 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France


Ennesys, M. Florian Chauvin - 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762171 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel.