Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) Ennesys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FreeWaterBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ennesys domicilié(e) 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ennesys, M. Florian Chauvin domicilié(e) 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France.
La marque FreeWaterBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeWaterBox est expirée depuis le 14 octobre 2024.
Ennesys a également déposé les autres marques suivantes : ALPHYBIOS
Ennesys, SA - 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France
Ennesys, M. Florian Chauvin - 6/8 rue d'Arras, La Défense Seine Arche, 92000 Nanterre - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 4 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762171 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Recyclage professionnel.
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